EDITEUR DU SITE
Groupement des Entrepreneurs du Chauvinois
CAP ∙ 19 rue de Châtellerault ∙ 86300 Chauvigny
accueil@gec-chauvigny.fr
SIRET : 750 449 399 00013
CONCEPTION DU SITE INTERNET
Réalisation du site Internet : Mila Weissweiler
Responsable des contenus : Président(e) du GEC
Élaboration des contenus et rédaction : Laetitia Sardet, LS Com’
Photos : GEC
Carte : Googlemaps
Hébergement: O2Switch
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l’utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d’erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : gec.chauvigny@gmail.com.
En accédant à ce service, vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu’à l’intimité et au respect de la vie privée.
Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas du GEC. Le GEC décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander au GEC de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui en envoyant sa demande au GEC par courriel (accueil@gec-chauvigny.fr) ou par courrier.
DONNÉES PERSONNELLES ET INFORMATIONS NOMINATIVES
Le GEC respecte les dispositions protectrices des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :
Groupement des Entrepreneurs du Chauvinois – CAP ∙ 19 rue de Châtellerault ∙ 86300 Chauvigny / accueil@gec-chauvigny.fr.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.
En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu’il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
Sauf autorisation expresse du titulaire des droits, il est notamment interdit de copier, diffuser, extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, des photos figurant sur ce site. Toutefois, une demande écrite pour l’utilisation de photos peut être adressée au GEC /accueil@gec-chauvigny.fr.
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, sous respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion ;
– Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site web du GEC « www.gec-chauvigny.fr ». Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»